Mentions légales

IDENTITE

Le site https://joyanimal.fr/ est édité par la Société Écurie de Rollon à responsabilité limitée au capital de 8190,00 euros domiciliée au 12 Rue du Moulin Heulin, 27930 Brossville (France) et immatriculée au RCS d’Evreux sous le numéro 439 407 503 (ci-après “JOY ANIMAL”),

N° de TVA intracommunautaire : FR87439407503

Téléphone : 06 74 66 69 85

E-mail : contact@joyanimal.fr

HEBERGEUR

OVH

PLANETHOSTER inc.

4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)

H7P 0G1, Canada,

FR (Nº Vert): 0 805 080 426

www.planethoster.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

KOWAL Emmanuelle et KOWAL Céline

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus présents sur le site JOY ANIMAL sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle, notamment droit d’auteur, dessins et modèles, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Sur ces contenus, la société JOY ANIMAL vous concède un droit d’utilisation et de représentation sur votre terminal, sans toutefois vous transférer la propriété de ces contenus et droits associés.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite et systématiquement soumise à l’autorisation de JOY ANIMAL.

Droits d’auteur

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du site. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes (liste non exhaustive) dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de JOY ANIMAL.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative des contenus du site internet sans autorisation expresse et préalable de JOY ANIMAL sera sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Marques

Les marques et logos appartenant à JOY ANIMAL sont des marques déposées et protégées.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le site, effectuée sans l’autorisation expresse de JOY ANIMAL est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Base de données

Toute base de données est la propriété de JOY ANIMAL, qui en est le producteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative sera également sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

JOY ANIMAL a la qualité de responsable de traitement au sens des dispositions légales en vigueur.

Pour exercer vos droits ou poser toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à JOY ANIMAL par email à contact@joyanimal.fr ou par courrier adressé à JOY ANIMAL à l’adresse suivante 12 Rue du Moulin Heulin, 27930 Brossville

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité des données.

Politique relative aux cookies

Au cours de votre navigation sur le site nous sommes susceptibles de déposer et/ou de lire des cookies ou traceurs relatifs à la navigation de notre site internet.

Google analytics : Ce cookie crée un identifiant client unique généré de façon aléatoire pour distinguer les utilisateurs. Il nous permet d’optimiser les services proposés en produisant des statistiques sur l’utilisation de notre site.

Facebook Pixel : Permet à Facebook de déposer ou de lire des traceurs sur le terminal de l’utilisateur pour des finalités autres que l’interaction avec le réseau social en question (finalités publicitaires, etc.)

Nous utilisons également des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site.

Ces cookies sont indispensables à votre navigation sur le site, ils vous offrent l’accès à des fonctionnalités proposées sur notre site. Ces cookies ne peuvent être désactivés sans subir une expérience utilisateur dégradée. Pour en savoir plus sur les cookies utilisés par notre site, consultez notre Politique Cookies.

LIMITATION DE RESPONSABILITES

Les conseils présentés dans le cadre des programmes et offres de services de JOY ANIMAL sont à portée générale et ne s’apparentent en aucun cas à des consultations personnalisées relatives entres autres à des conseils en investissements financiers, la souscription de produits d’assurance ou encore à de l’intermédiation en opérations de banque, en services de paiement et à plusieurs opérations relatives à des contrats de crédit.

Pour plus d’informations relatives à nos services, veuillez consulter nos Conditions générales de vente JOY ANIMAL.